Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TORO
BLEU OCEANE, SAS

Numéro de dépôt :
4012317
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2023
LE TORO de BLEU OCEANE

Présentation de la marque LE TORO

Déposée le 10 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BLEU OCEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE TORO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BLEU OCEANE domicilié(e) ROUTE DE LA ROCHE - 85230 - BEAUVOIR SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 077 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLEU OCEANE, M. JOLLY Yannick domicilié(e) ROUTE DE LA ROCHE - 85230 - BEAUVOIR SUR MER - France.

La marque LE TORO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TORO est expirée depuis le 10 juin 2023.

BLEU OCEANE a également déposé les autres marques suivantes : DEVINETTE , P.P.F POURQUOI PAS FRANCAIS , LE TORO , T , OCEO , ANNEE CINQUANTE , UN AMOUR DE JEAN'S , OCEANE , TIRELIRE , Dis pourquoi


BLEU OCEANE, SAS - ROUTE DE LA ROCHE - 85230 - BEAUVOIR SUR MER - France - SIREN 438077083


BLEU OCEANE, M. JOLLY Yannick - ROUTE DE LA ROCHE - 85230 - BEAUVOIR SUR MER - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.